Élisabeth Disdier


De: Disdier (Élisabeth)
SACD
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330690A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Disdier (Élisabeth)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Elisabeth Disdier
Objet:
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article R. 382-4 du code de la sécurité sociale
1° Au titre des représentants des artistes auteurs
a) Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
membre suppléant
Groupe:
Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000272447(source JORF)
nomination
13 Septembre 200613/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.